LA SEMEUSE
Présentation de la marque LA SEMEUSE
Déposée le 8 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SEMEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SEMEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA SEMEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 33 ans, la marque LA SEMEUSE est expirée depuis le 8 novembre 2021.
LA SEMEUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2131543 - Publication au BOPI 1999-02
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2008 n°2391401 - Publication au BOPI 2008-12-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 30 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206705 - Publication au BOPI 1996-09-30
Inscription le 26 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530854 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26
Inscription le 26 août 2010 - Gage constitué n°530855 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2483496 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2011-11-08
Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733783 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19